Description
Fabriqué avant le 2 mars 1947.
Conforme à l’arrêté du 4 mai 2017
Pré-Convention, spécimen antérieur au 1er juillet 1947 et de ce fait conforme aux régles CE 338/97 du 09/12/1996 en son article art 2-Wmc et antérieur au 1er juillet 1975. De ce fait conforme aux arrêtés français du 16 août 2016 et du 4 mai 2017.
Pour une sortie de l’Union Européenne un CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d’un tel document par l’administration française n’est pas automatique
