MENTIONS LÉGALES

Ce site concerne la société GRENOUILLES DU MONDE nom commercial déposé auprès du tribunal de commerce de BAYONNE, par la SAS GROUPE XABI :

Société Anonyme Simplifié au capital de 213.428,62€
RCS PONTOISE B 337 893 382
NAF 6420Z
TVA INTRA COMMUNAUTAIRE FR 35 824426902

Siège social : 53, avenue Maurice Utrillo 95100 ARGENTEUIL
SIRET : 337 893 382 00024

Établissement secondaire et lieu de l’activité GRENOUILLES DU MONDE : Etxe XABI 44, chemin Hurmalaga 64210 ARBONNE
SIRET : 337 893 382 00065

Propriétaire de la marque : GROUPE XABI SAS

Propriétaire du nom de domaine grenouillesdumonde.com : GROUPE XABI SAS

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, le savoir-faire et tous les autres éléments composant notre site restent notre propriété.
Leurs reproductions constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles 335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction sans notre autorisation expresse est donc prohibée au sens de l’article L 713-2 du code de la propriété intellectuelle.

GROUPE XABI SAS et son département GRENOUILLES DU MONDE, mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs, la meilleure visibilité possible sur leur site internet.

Nous ne saurions être tenus responsables des erreurs, absence de disponibilités des informations et/ou de la présence d’un virus sur notre site.

La plus grande partie des objets, vendus sur ce site, ne sont pas des objets neufs.
S’ils ne sont pas neufs, ils sont donc à considérer comme des objets d’occasion : Même s’il est difficile d’accoler ce qualificatif à un objet vieux de plusieurs centaines, ou milliers d’années.
Dans la mesure du possible, nous informons le client de l’état d’usure ou de l’éventuel incident survenu à l’objet : Comme par exemple, une patte cassée.
Ce faisant, les clients achètent l’objet en parfaite connaissance de cause, et dans ces conditions nous n’acceptons
pas (Sauf cas très particulier) le retour et le  remboursement de, ou des, objets achetés ne donnant pas satisfaction.

CNIL/RPGD : A compter du 25 mai 2018, le RGPD supprime les déclarations de fichiers à effectuer auprès de la CNIL.
Seules certaines formalités préalables vont subsister (demande d’avis pour les secteurs police/justice, demande d’autorisation pour certains traitements de données de santé notamment).
En contrepartie de la disparition de l’accomplissement de démarches administratives auprès de la CNIL, les administrations, sociétés et associations traitant des données à caractère personnel, mais aussi leurs prestataires et sous-traitants, sont désormais pleinement responsables de la protection des données qu’ils traitent.
Il leur appartient d’assurer la conformité au RGPD de leurs traitements de données personnelles tout au long de leur cycle de vie et d’être en mesure de démontrer cette conformité.
Le délégué à la la protection des données (DPO) est Yves HEYSCH

La conception de ce site a été réalisée par Xavier HEYSCH prestataire internet CODEFEVER

Le responsable de la rédaction est Yves HEYSCH

L’hébergement du site est assuré par OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France SAS au capital de 10 059 500,00 € – RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z – N°TVA FR FR22424761419